Mentions légales
Éditeur du site
Le site Assoscope.fr est édité par AFO Conseil, entreprise individuelle (micro-entreprise) de M. Arnaud Fournery.
Nom commercial : Desclicks (desclicks.fr)
Siège : 16 route des Clèdes, 24430 Annesse-et-Beaulieu, France
SIREN : 529 598 245. SIRET : 529 598 245 00015
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 06 09 24 95 94
Courriel : arnaud@desclicks.fr
Directeur de la publication
M. Arnaud Fournery, en qualité d'exploitant de l'entreprise éditrice.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. ovhcloud.com
Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
Conception et réalisation
Desclicks, desclicks.fr.
Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique, ses textes, logiciels, base de données et la marque « Assoscope » appartiennent à l'Éditeur ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit est interdite.
Les textes, logos et images publiés sur les fiches restent la propriété des associations concernées, qui en sont responsables.
Contenus des associations et signalement
Les informations figurant sur chaque fiche sont publiées sous la responsabilité de l'association concernée. Pour ces contenus, l'Éditeur agit en qualité d'hébergeur au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Pour signaler un contenu illicite ou inexact, utilisez le lien « Signaler » présent sur chaque fiche ou la page Contact, en indiquant la page concernée et le motif.
Données personnelles
Le responsable des traitements de données personnelles réalisés sur le site est AFO Conseil (Desclicks). Les finalités, durées de conservation et droits des personnes sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Cookies
Le site n'utilise que les cookies nécessaires à son fonctionnement. Voir la page Gestion des cookies.
Services tiers
Paiement des formules : SumUp. Fond de carte : © contributeurs OpenStreetMap. Recherche de communes : geo.api.gouv.fr.